Finances et administration générale

Interventions de Véronique VERMOREL et d’Anaïs WIDIEZ sur les Bilans 2020 (Apprentissage, Développement durable, Egalité Femmes-hommes)

Laisser un commentaire / Interventions, Véronique Vermorel, Anaïs Widiez, Éducation et formation, Administration - RH / Par /

Intervention de Véronique VERMOREL sur le rapport Développement durable, les rapports Apprentissage et aides aux entreprises Regroupés en une seule délibération, nous avons aujourd’hui à débattre et à prendre acte de plusieurs rapports. C’est bien dommage d’ailleurs de diviser ainsi le temps d’expression sur, d’une part, les bilans sur l’apprentissage et l’aide aux entreprises et, […]

Interventions de Véronique VERMOREL et d’Anaïs WIDIEZ sur les Bilans 2020 (Apprentissage, Développement durable, Egalité Femmes-hommes) Lire la suite »

Intervention de Reynald Giacalone sur le rapport de rendu-comptes

Laisser un commentaire / Interventions, Reynald Giacalone, Finances / Par /

A chaque assemblée plénière, le Président du conseil régional rend compte des décisions qu’il prend par délégation de pouvoir du conseil régional. — Monsieur le Président,  Dans votre rapport de rendu-comptes que vous nous présentez aujourd’hui, vous nous apprenez avoir procédé ces derniers mois au virement de crédits de 13,5 millions d’euros.  Bien sûr, nous

Intervention de Reynald Giacalone sur le rapport de rendu-comptes Lire la suite »

Intervention d’Axel Marin sur le rapport concernant la gestion RH

Laisser un commentaire / Interventions, Axel Marin, Administration - RH / Par /

Le conseil régional compte 6 800 agents dans les lycées et 2 000 dans les services administratifs (1400 à Lyon et 600 à Clermont). Le rapport discuté traite des conditions de travail de ces agents. — Monsieur le Président,  Nous voterons favorablement ce rapport que certains pourraient trouver anecdotique. Ce n’est pas notre cas, et

Intervention d’Axel Marin sur le rapport concernant la gestion RH Lire la suite »

Intervention de Bénédicte Pasiecznik sur le Règlement budgétaire et financier

Laisser un commentaire / Interventions, Bénédicte Pasiecznik, Finances / Par /

Les régions et les départements ont l’obligation de se doter d’un règlement budgétaire et financier (RBF). Ce document décrit les procédures de la collectivité en matière de comptabilité et la méthode de débat et de vote des budgets. — Monsieur le Président, chères collègues, Vous nous demandez aujourd’hui notre approbation sur votre projet de règlement budgétaire et

Intervention de Bénédicte Pasiecznik sur le Règlement budgétaire et financier Lire la suite »

Intervention d’Olivier Longeon sur la TICPE

1 commentaire / Finances, Mobilités, Interventions, Olivier Longeon / Par /

Les régions bénéficient d’une fraction de tarif de la TICPE (taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques) depuis le 1er janvier 2005. Depuis le 1er janvier 2017, ces fractions de tarif de la TICPE sont fixes : les régions bénéficient automatiquement de l’intégralité de ces fractions de tarif qu’elles n’ont plus la faculté de

Intervention d’Olivier Longeon sur la TICPE Lire la suite »

Intervention d’Axel Marin sur le Rapport d’Orientations budgétaires

Laisser un commentaire / Axel Marin, Finances, Interventions / Par /

Le débat d’orientation budgétaire est une obligation légale pour les régions, deux mois minimum avant l’examen du budget primitif. Il a pour vocation de donner aux membres du conseil régional les informations nécessaires qui lui permettront d’exercer, de manière effective, son pouvoir de décision à l’occasion du vote du budget. — Monsieur le Président, Chers

Intervention d’Axel Marin sur le Rapport d’Orientations budgétaires Lire la suite »

Commencez à saisir du texte et appuyez sur Entrée pour rechercher

Retour en haut