M. le président, M. le Vice-président, M. le président du CESER, Mes chers collègues, Nous examinons aujourd’hui le premier budget du mandat, un budget dans un contexte de crise sanitaire, de crise sociale et de crise climatique comme nous n’en avons jamais vécu. Un contexte de crise sanitaire dans lequel nous avons l’impression de ne […]
Intervention d’Axel MARIN : Budget Primitif 2022 Lire la suite »
Intervention de Véronique VERMOREL sur le rapport Développement durable, les rapports Apprentissage et aides aux entreprises Regroupés en une seule délibération, nous avons aujourd’hui à débattre et à prendre acte de plusieurs rapports. C’est bien dommage d’ailleurs de diviser ainsi le temps d’expression sur, d’une part, les bilans sur l’apprentissage et l’aide aux entreprises et,
A chaque assemblée plénière, le Président du conseil régional rend compte des décisions qu’il prend par délégation de pouvoir du conseil régional. — Monsieur le Président, Dans votre rapport de rendu-comptes que vous nous présentez aujourd’hui, vous nous apprenez avoir procédé ces derniers mois au virement de crédits de 13,5 millions d’euros. Bien sûr, nous
Intervention de Reynald Giacalone sur le rapport de rendu-comptes Lire la suite »
Le conseil régional compte 6 800 agents dans les lycées et 2 000 dans les services administratifs (1400 à Lyon et 600 à Clermont). Le rapport discuté traite des conditions de travail de ces agents. — Monsieur le Président, Nous voterons favorablement ce rapport que certains pourraient trouver anecdotique. Ce n’est pas notre cas, et
Intervention d’Axel Marin sur le rapport concernant la gestion RH Lire la suite »
Les régions et les départements ont l’obligation de se doter d’un règlement budgétaire et financier (RBF). Ce document décrit les procédures de la collectivité en matière de comptabilité et la méthode de débat et de vote des budgets. — Monsieur le Président, chères collègues, Vous nous demandez aujourd’hui notre approbation sur votre projet de règlement budgétaire et
Intervention de Bénédicte Pasiecznik sur le Règlement budgétaire et financier Lire la suite »
Les régions bénéficient d’une fraction de tarif de la TICPE (taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques) depuis le 1er janvier 2005. Depuis le 1er janvier 2017, ces fractions de tarif de la TICPE sont fixes : les régions bénéficient automatiquement de l’intégralité de ces fractions de tarif qu’elles n’ont plus la faculté de
Intervention d’Olivier Longeon sur la TICPE Lire la suite »
Le débat d’orientation budgétaire est une obligation légale pour les régions, deux mois minimum avant l’examen du budget primitif. Il a pour vocation de donner aux membres du conseil régional les informations nécessaires qui lui permettront d’exercer, de manière effective, son pouvoir de décision à l’occasion du vote du budget. — Monsieur le Président, Chers
Intervention d’Axel Marin sur le Rapport d’Orientations budgétaires Lire la suite »
