Finances et administration générale

Intervention de Myriam LAÏDOUNI DENIS : Fonds d’urgence pour l’Ukraine

Intervention générale de Myriam LAÏDOUNI DENIS « Les droits humains ne sont pas à géométrie variable » Monsieur le Président,  L’agression de la Russie contre l’Ukraine est inacceptable, et les images qui nous arrivent ce matin de Marioupol et de son théâtre détruit, de ces civils tués, provoquent notre effroi. Dans un élan unanime, l’Europe …

Intervention de Myriam LAÏDOUNI DENIS : Fonds d’urgence pour l’Ukraine Lire la suite »

Intervention de Reynald GIACALONE : Rapport de rendus-compte

Monsieur le Président,  Dans votre rapport de rendu-comptes, vous nous présentez un transfert de crédit de 46 M€ qui, et c’est le moins que l’on puisse dire, n’a pas grand rapport avec la crise sanitaire. La question qui est posée ici, par un tel transfert de crédits est bien entendu la question de la transparence, …

Intervention de Reynald GIACALONE : Rapport de rendus-compte Lire la suite »

Intervention d’Axel MARIN : Budget Primitif 2022

M. le président, M. le Vice-président, M. le président du CESER, Mes chers collègues, Nous examinons aujourd’hui le premier budget du mandat, un budget dans un contexte de crise sanitaire, de crise sociale et de crise climatique comme nous n’en avons jamais vécu. Un contexte de crise sanitaire dans lequel nous avons l’impression de ne …

Intervention d’Axel MARIN : Budget Primitif 2022 Lire la suite »

Intervention de Reynald Giacalone sur le rapport de rendu-comptes

A chaque assemblée plénière, le Président du conseil régional rend compte des décisions qu’il prend par délégation de pouvoir du conseil régional. — Monsieur le Président,  Dans votre rapport de rendu-comptes que vous nous présentez aujourd’hui, vous nous apprenez avoir procédé ces derniers mois au virement de crédits de 13,5 millions d’euros.  Bien sûr, nous …

Intervention de Reynald Giacalone sur le rapport de rendu-comptes Lire la suite »

Intervention d’Axel Marin sur le rapport concernant la gestion RH

Le conseil régional compte 6 800 agents dans les lycées et 2 000 dans les services administratifs (1400 à Lyon et 600 à Clermont). Le rapport discuté traite des conditions de travail de ces agents. — Monsieur le Président,  Nous voterons favorablement ce rapport que certains pourraient trouver anecdotique. Ce n’est pas notre cas, et …

Intervention d’Axel Marin sur le rapport concernant la gestion RH Lire la suite »

Intervention de Bénédicte Pasiecznik sur le Règlement budgétaire et financier

Les régions et les départements ont l’obligation de se doter d’un règlement budgétaire et financier (RBF). Ce document décrit les procédures de la collectivité en matière de comptabilité et la méthode de débat et de vote des budgets. — Monsieur le Président, chères collègues, Vous nous demandez aujourd’hui notre approbation sur votre projet de règlement budgétaire et …

Intervention de Bénédicte Pasiecznik sur le Règlement budgétaire et financier Lire la suite »

Intervention d’Olivier Longeon sur la TICPE

Les régions bénéficient d’une fraction de tarif de la TICPE (taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques) depuis le 1er janvier 2005. Depuis le 1er janvier 2017, ces fractions de tarif de la TICPE sont fixes : les régions bénéficient automatiquement de l’intégralité de ces fractions de tarif qu’elles n’ont plus la faculté de …

Intervention d’Olivier Longeon sur la TICPE Lire la suite »

Intervention d’Axel Marin sur le Rapport d’Orientations budgétaires

Le débat d’orientation budgétaire est une obligation légale pour les régions, deux mois minimum avant l’examen du budget primitif. Il a pour vocation de donner aux membres du conseil régional les informations nécessaires qui lui permettront d’exercer, de manière effective, son pouvoir de décision à l’occasion du vote du budget. — Monsieur le Président, Chers …

Intervention d’Axel Marin sur le Rapport d’Orientations budgétaires Lire la suite »

Retour haut de page