Finances

Intervention d’Axel MARIN : Budget Primitif 2022

M. le président, M. le Vice-président, M. le président du CESER, Mes chers collègues, Nous examinons aujourd’hui le premier budget du mandat, un budget dans un contexte de crise sanitaire, de crise sociale et de crise climatique comme nous n’en avons jamais vécu. Un contexte de crise sanitaire dans lequel nous avons l’impression de ne …

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Intervention de Reynald Giacalone sur le rapport de rendu-comptes

A chaque assemblée plénière, le Président du conseil régional rend compte des décisions qu’il prend par délégation de pouvoir du conseil régional. — Monsieur le Président,  Dans votre rapport de rendu-comptes que vous nous présentez aujourd’hui, vous nous apprenez avoir procédé ces derniers mois au virement de crédits de 13,5 millions d’euros.  Bien sûr, nous …

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Intervention de Bénédicte Pasiecznik sur le Règlement budgétaire et financier

Les régions et les départements ont l’obligation de se doter d’un règlement budgétaire et financier (RBF). Ce document décrit les procédures de la collectivité en matière de comptabilité et la méthode de débat et de vote des budgets. — Monsieur le Président, chères collègues, Vous nous demandez aujourd’hui notre approbation sur votre projet de règlement budgétaire et …

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Intervention d’Olivier Longeon sur la TICPE

Les régions bénéficient d’une fraction de tarif de la TICPE (taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques) depuis le 1er janvier 2005. Depuis le 1er janvier 2017, ces fractions de tarif de la TICPE sont fixes : les régions bénéficient automatiquement de l’intégralité de ces fractions de tarif qu’elles n’ont plus la faculté de …

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Intervention d’Axel Marin sur le Rapport d’Orientations budgétaires

Le débat d’orientation budgétaire est une obligation légale pour les régions, deux mois minimum avant l’examen du budget primitif. Il a pour vocation de donner aux membres du conseil régional les informations nécessaires qui lui permettront d’exercer, de manière effective, son pouvoir de décision à l’occasion du vote du budget. — Monsieur le Président, Chers …

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